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Marques déposées par monsieur Clément FAGET
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DOMAINE DE LA POSTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA POSTE
M. Clément FAGET

Numéro de dépôt :
4313756
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2026
DOMAINE DE LA POSTE de Clément FAGET

Présentation de la marque DOMAINE DE LA POSTE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par monsieur Clément FAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA POSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Clément FAGET domicilié(e) Quartier La Poste - 32100 - CONDOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DA SILVA, M. Carlos DA SILVA domicilié(e) 8 RUE PRIEUR - 32300 - MIRANDE - France.

La marque DOMAINE DE LA POSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA POSTE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

Clément FAGET a également déposé les autres marques suivantes : MERILHO , MERIHO


M. Clément FAGET - Quartier La Poste - 32100 - CONDOM - France


SELARL DA SILVA, M. Carlos DA SILVA - 8 RUE PRIEUR - 32300 - MIRANDE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Boissons alcoolisées contenant des fruits à l'exception des vins et bières, digestifs, eaux-de-vie, spiritueux, liqueurs, apéritifs alcoolisés à l'exception des vins et bières.